On ne peut pas dire que les élections sénatoriales soient celles qui créent le plus de suspens dans la vie politique française. Ce dimanche 24 septembre, près de 80 000 grands électeurs seront appelés aux urnes pour renouveler près de la moitié des élus du Sénat.Pour le scrutin de 2023, près de 1 900 candidats prétendent aux 170 sièges qui sont remis en jeu, selon le ministère de l’Intérieur.Une élection de la chambre haute du Parlement qui a lieu tous les trois ans, mais qui peine à intéresser les Français du fait de son système assez flou. On vous explique point par point le fonctionnement et les enjeux de ces élections.Quels sénateurs sont concernés par cette élection ?À l’inverse de l’Assemblée nationale, qui représente les citoyens, le Sénat représente quant à lui les collectivités territoriales (départements et territoires d’outre-mer). Ainsi, cette chambre compte moins d’élus que l’Assemblée nationale : 348 sénateurs siègent dans le palais du Luxembourg à Paris.Si chacun est élu pour 6 ans, ils ne sont pas tous réélus en même temps. Pour les élections, le Sénat est divisé en deux groupes, appelés des « séries de sièges » : 170 sénateurs pour la série 1, puis 178 sénateurs pour la série 2. Ainsi, tous les trois ans, seulement une moitié d’élus est concernée par les élections.En 2023, c’est donc la série 1 et ses 170 sénateurs qui est concernée. Pour être même encore plus précis, cela concerne les sénateurs d’Indre-et-Loire, des Pyrénées-Orientales ou encore des huit départements de la région Ile-de-France.Qui sont les grands électeurs qui élisent les sénateurs ?La façon d’élire ces sénateurs est également particulière en comparaison à d’autres grandes élections. Plutôt que d’appeler toute la population à voter, comme c’est le cas pour élire le président de la République ou les députés de l’Assemblée nationale, le Sénat n’est élu que par un nombre restreint d’électeurs issu du monde politique. C’est ce qu’on appelle les « grands électeurs ».Pour en faire partie, il faut être conseiller municipal, conseiller départemental, conseiller régional, député… ou soi-même sénateur. Les membres des assemblées territoriales de certaines collectivités d’outre-mer comme la Martinique ou la Nouvelle-Calédonie sont également concernés.Environ 78 000 personnes participent ainsi tous les trois ans à élire de nouveaux sénateurs, selon le site du ministère de l’Intérieur, dont « 90 % sont des conseillers municipaux ». Ils sont d’ailleurs si nombreux qu’ils doivent eux-mêmes nommer des délégués qui voteront pour eux.En définitive, c’est donc un scrutin universel indirect : les Français ne votent pas directement, mais ils comptent sur ceux qu’ils ont élus dans d’autres élections pour représenter leur vote.Comment les votes sont répartis entre candidats ?Et puisque rien n’est simple avec le Sénat, la répartition des votes fonctionne avec deux systèmes différents. Revenons d’abord à la base : puisque le Sénat est censé représenter les collectivités territoriales (départements et territoires d’outre-mer), chaque sénateur est rattaché à un territoire : plus cette zone est peuplée, plus elle a de sénateurs.Certaines collectivités ont donc bien moins d’élus que d’autres : Paris compte par exemple 12 sénateurs, contre seulement deux pour la Creuse. Raison pour laquelle il y a deux modes de scrutin : pour les territoires ayant au moins trois sénateurs, les candidats sont regroupés sur des listes et les votes seront partagés proportionnellement aux résultats de chaque parti.Mais pour les petits territoires avec seulement un ou deux sénateurs, les candidats se présentent seuls ou en binôme et seront départagés par une élection majoritaire à deux tours, comme pour l’élection présidentielle. En clair, celui qui obtient le plus de voix gagne l’élection, que ce soit avec plus de 50 % au premier tour ou en ayant plus de votes que l’adversaire au second tour.Qui est le président du Sénat et comment est-il élu ?Après chaque élection sénatoriale, tous les trois ans, les sénateurs doivent ensuite élire le président du Sénat. La majorité des votes désigne donc le chef de la chambre haute du Parlement, comme c’est le cas pour le sénateur Gérard Larcher (LR) depuis plus de 8 ans.Comme le précise le site gouvernemental Vie Publique, « le président participe à l’organisation des travaux du Sénat et en dirige les débats », en plus de pouvoir nommer plusieurs membres de certaines institutions, dont l’Autorité de sûreté nucléaire ou le Conseil constitutionnel. Il peut d’ailleurs saisir ce dernier « si un texte ou des dispositions lui paraissent contraires à la Constitution », précise le site.Plus qu’un rôle administratif ou symbolique, le président du Sénat peut aussi devenir le personnage le plus important de l’Etat : c’est lui qui devient président de la République par intérim en cas d’imprévu, comme ce fut le cas en 1969 et 1974.Pourquoi l’élection a un impact sur les groupes au Sénat ?Plus que la nomination du président du Sénat, l’un des principaux enjeux de n’importe quelle élection sénatoriale réside dans le nombre de sièges que chaque parti politique va obtenir.En effet, une fois élus, les sénateurs peuvent se réunir en groupe. C’est un des rouages essentiels de cette chambre : il faut par exemple avoir un groupe pour pouvoir prendre la parole « dans les débats organisés et pour les questions d’actualité au gouvernement », précise le site du Sénat.Or, il faut être au minimum 10 sénateurs pour constituer un groupe, et chaque élu ne peut en rejoindre qu’un seul. Si certains gros partis comme Les Républicains ne devraient pas avoir de difficultés à se faire, d’autres mouvements politiques espèrent, eux, atteindre ou maintenir ce nombre pour créer ou garder leur groupe.Cette année, ce sera notamment le cas pour le Rassemblement national, qui n’a jamais eu de groupe, ou encore pour le groupe écologiste (12 élus aujourd’hui), qui avait disparu entre 2017 et 2020 par manque de membres.
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Publish date : 2023-09-18 15:57:37
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Elections sénatoriales 2023 : grands électeurs, votes… Le mode d’emploi du scrutin
